Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de décembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 13 décembre 2024 |
Procès-verbaux de novembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 14 novembre 2024 |
Procès-verbaux d'octobre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 10 octobre 2024 |
Procès-verbaux d'août 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 août 2024 |
Procès-verbaux de juin 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 08 juin 2024 |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 10 avril 2024 |
Procès-verbaux de mars 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 29 mars 2024 |
Arrêtés municipaux d'août 2024 :
| Arrêté municipal n°Arrêté municipal n°AR_2024_006 Publié le lundi 05 août 2024 et portant sur Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur les VC1, VC2 et VC3 de Bassurels |
Arrêtés municipaux de juin 2024 :
Arrêtés municipaux de mars 2024 :
| Arrêté municipal n°Arrêté municipal n°2024-002 Publié le mardi 26 mars 2024 et portant sur Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur les Voiries communales n°2 et 3 de Bassurels |
Délibérations de février 2025 :
| Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal Publiée le jeudi 13 février 2025 et portant sur Tableau récapitulatif des délibérations du 13 février 2025 |
Délibérations de décembre 2024 :
| Délibération n°Liste des délibérations du 13 décembre 2024 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 13 décembre 2024 et portant sur Liste des délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2024 |
Délibérations de novembre 2024 :
Délibérations d'octobre 2024 :
| Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 octobre 2024 et portant sur Tableau récapitulatif des délibérations du 10 octobre 2024 |
Délibérations d'août 2024 :
Délibérations de juin 2024 :
| Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil municipal du 8 juin 2024 du Conseil Municipal Publiée le samedi 08 juin 2024 et portant sur Tableau des délibérations du 8 juin 2024 |
Délibérations d'avril 2024 :
Délibérations de mars 2024 :
| Délibération n°Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil municipal du 29 mars 2024 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 29 mars 2024 et portant sur Liste des délibérations du 29 mars 2024 |
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